TVA Vendeur Amazon : Quelles obligations de TVA ?

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Le nombre de marchands sur Amazon ne cesse de croître. Vous êtes à priori plus de 10.000 vendeurs sur Amazon France. Cependant, les explications données par le géant de Seattle sur la TVA peuvent laisser libre cours à des interprétations. Pourtant la législation française est très pointue en matière de TVA vendeur Amazon.

TVA Amazon: les marchands sur Amazon doivent déclarer leur TVA

Tout d’abord, brisons une idée préconçue. Ce n’est pas Amazon qui paie la TVA auprès du trésor public. En effet, c’est au marchand sur Amazon de déclarer sa TVA lui-même. Ainsi, si vous êtes vendeur sur Amazon, vous aurez à exercer des options en matière de TVA.

Nous nous concentrons sur les vendeurs dépassant le seuil de chiffre d’affaires annuel de 82 800 € pour les activités de négoce. Ainsi, le vendeur sur Amazon doit réaliser une déclaration de TVA de façon périodique.

Le marchand sur Amazon devra opter pour un régime de TVA

Le vendeur sur Amazon pourra se faire assujettir à la TVA soit au :

Régime du réel normal en TVA Amazon

Ce régime concerne :

  • les vendeurs sur Amazon redevables de la TVA dont Le CAHT est supérieur à 789 000 € pour les activités d’achat-revente,
  • mais également les entreprises qui déclarent plus de 15 000 € de TVA par an.

Cela signifie que le vendeur sur Amazon, dépassant l’un des 2 seuils, devra déclarer chaque mois la TVA devenue exigible.

Régime du réel simplifié en TVA Amazon

Les marchands sur Amazon doivent réaliser un CAHT annuel compris entre 82 800 € et 789 000 €. Mais également, le montant annuel de la TVA exigible doit être inférieur à 15 000 €. Dans ce cas, vous devrez déclarer la TVA 2 fois par an.

vendeur sur Amazon et la TVA

La vente à l’étranger

Vous pouvez vendre vos biens en France mais également à l’étranger. C’est la magie d’Amazon qui consiste à enlever toute barrière géographique. Dès lors, la question est de savoir si le vendeur sur Amazon peut être non assujetti à la TVA ? Et bien la réponse est non. En effet, la vente de produits à des particuliers à l’étranger est assujettie à la TVA. En effet, il faudrait qu’il s’agisse d’entreprises étrangères assujetties elles mêmes à la TVA. De plus, le vendeur devrait procéder à un formalisme très pointu pour ne pas être assujetti à la TVA sur Amazon.

Pour conclure, tenez compte de cette situation lorsque vous calculez votre prix de vente en remplissant vos formulaires sur Amazon. N’hésitez pas à venir à nous, Dougs a développé un module spécial e-commerce pour tenir compte des commissions PayPal, Stripe notamment.

Patrick Maurice
À propos de l'auteur : Patrick Maurice est expert-comptable et cofondateur chez Dougs, l'expert-comptable en ligne qui vous simplifie la vie. Découvrez comment Dougs rend votre compta automatique et sans paperasse.

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