L'expert-comptable en ligne des SASU

La SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle) est une société par actions simplifiée composée d'un seul associé. Elle reprend donc l'essentiel des caractéristiques de la SAS, avec une différence fondamentale : vous êtes seul au capital de la société.

Cette particularité simplifie son fonctionnement. Dans une SAS classique, certaines décisions doivent être prises collectivement par les associés. Dans une SASU, l'associé unique prend seul ces décisions et les formalise selon les règles applicables.

La SASU conserve par ailleurs la souplesse caractéristique de la SAS. Les statuts permettent notamment d'organiser le fonctionnement de la société, les pouvoirs du président et les conditions dans lesquelles l'entreprise pourra évoluer.

La responsabilité de l'associé unique est en principe limitée au montant de ses apports. Cela permet de distinguer le patrimoine de la société de son patrimoine personnel, sous réserve notamment des garanties personnelles éventuellement accordées ou d'une faute susceptible d'engager sa responsabilité.

La SASU est donc particulièrement intéressante si vous souhaitez entreprendre seul tout en conservant la possibilité d'accueillir d'autres associés plus tard.

Elle peut notamment vous permettre de :

• démarrer votre activité avec un seul associé ;
• organiser assez librement le fonctionnement de la société ;
• choisir le montant de votre capital social ;
• faire entrer ultérieurement des investisseurs ou de nouveaux associés ;
• combiner, lorsque la situation le permet, rémunération et dividendes.

Comme pour l'EURL, le capital social minimum peut être fixé à 1 €. En pratique, le montant du capital mérite toutefois d'être adapté aux besoins de financement de votre activité plutôt que d'être choisi uniquement en fonction de ce minimum légal.

Si un nouvel associé entre au capital, votre SASU devient une SAS. Vous ne créez pas une nouvelle entreprise : la même société poursuit son activité sous une forme pluripersonnelle.

Mais la SASU n'est pas la seule possibilité pour entreprendre seul. Vous pouvez notamment hésiter avec l'EURL ou la micro-entreprise.

L'EURL est également une société unipersonnelle, mais son fonctionnement fiscal et social diffère. Lorsque l'associé unique personne physique est également gérant, il relève en principe du statut de gérant majoritaire TNS (Travailleur Non-Salarié) et de la Sécurité sociale des indépendants. En SASU, le président rémunéré est au contraire assimilé salarié et rattaché au régime général.

La micro-entreprise fonctionne encore différemment. Il ne s'agit pas d'une société : son fonctionnement administratif et comptable est plus léger, mais elle est soumise à des règles spécifiques, notamment en matière de chiffre d'affaires, de calcul des cotisations et d'imposition.

Le choix entre ces statuts dépend donc notamment :

• de votre niveau de chiffre d'affaires ;
• de vos charges professionnelles ;
• de la rémunération que vous souhaitez percevoir ;
• de votre besoin de protection sociale ;
• de votre régime fiscal ;
• de vos perspectives de développement ;
• de votre volonté d'accueillir ultérieurement des associés.

Un simulateur EURL ou SASU peut constituer une première base de comparaison, mais une simulation personnalisée reste préférable pour comparer le coût des cotisations, la fiscalité et le revenu net que vous pouvez réellement percevoir selon chaque statut.

Oui. Vous n'êtes pas obligé de confier la comptabilité de votre SASU à un expert-comptable. Vous pouvez la gérer vous-même, utiliser un logiciel de comptabilité ou déléguer tout ou partie de cette mission à un professionnel.

En revanche, créer une SASU entraîne de véritables obligations comptables. Il ne suffit pas de conserver vos factures et de surveiller le solde de votre compte bancaire.

Vous devez notamment :

• enregistrer chronologiquement les opérations réalisées par la société ;
• conserver les factures, notes de frais et autres pièces justificatives ;
• suivre les créances clients et les dettes fournisseurs ;
• comptabiliser les immobilisations et leurs amortissements ;
• suivre les mouvements affectant le capital et les comptes courants d'associés ;
• gérer la TVA lorsque votre société y est soumise ;
• réaliser les déclarations fiscales correspondantes ;
• établir des comptes annuels à la clôture de chaque exercice ;
• préparer la liasse fiscale ;
• procéder au dépôt des comptes lorsque votre SASU est soumise à cette obligation.

Ces obligations comptables et fiscales sont plus importantes qu'en micro-entreprise, où la comptabilité est allégée. C'est un élément à prendre en compte lorsque vous comparez les différents statuts permettant d'entreprendre seul.

Les comptes annuels comprennent notamment le bilan et le compte de résultat, ainsi qu'une annexe lorsque celle-ci est requise. Ils permettent de présenter la situation patrimoniale de votre société et le résultat réalisé au cours de l'exercice.

La comptabilité intervient également dans de nombreuses décisions. Avant de vous verser des dividendes, par exemple, vous devez connaître le bénéfice distribuable. De même, une comptabilité à jour permet de suivre votre trésorerie et de mesurer la rentabilité réelle de votre activité.

Vous pouvez donc parfaitement tenir seul votre comptabilité si vous disposez des connaissances et des outils nécessaires. Mais vous restez responsable du respect des obligations de votre SASU, même en cas d'erreur ou d'oubli.

Un expert-comptable peut alors intervenir pour tenir ou réviser vos comptes, établir vos déclarations et vous accompagner sur des décisions comme la rémunération du président, les dividendes ou certains choix fiscaux.

Par défaut, une SASU relève de l'impôt sur les sociétés (IS). La société est donc imposée sur son propre bénéfice fiscal, indépendamment de l'imposition personnelle de son associé unique.

Le taux normal de l'IS est de 25 %. Les sociétés qui remplissent les conditions prévues peuvent également bénéficier du taux réduit de 15 % sur une première fraction de leur bénéfice.

Ce fonctionnement permet notamment de laisser une partie du bénéfice dans la société pour financer son développement, sa trésorerie ou ses futurs investissements. Vous n'êtes pas personnellement imposé sur la totalité du bénéfice simplement parce que votre SASU l'a réalisé.

Votre imposition personnelle dépend ensuite de la manière dont vous percevez de l'argent de votre société :

• la rémunération du président est imposée selon les règles applicables à ce type de revenu et entraîne des cotisations sociales ;
• les dividendes suivent leur propre régime fiscal et ne peuvent être distribués que si les conditions nécessaires sont réunies.

Sous certaines conditions, une SASU peut également opter temporairement pour l'impôt sur le revenu (IR). Le résultat de la société est alors imposé directement entre les mains de l'associé unique.

Cette possibilité constitue une différence importante lorsque vous comparez les statuts. Le régime fiscal de l'EURL n'est pas construit exactement de la même manière : lorsque l'associé unique est une personne physique, l'EURL relève en principe de l'IR, avec la possibilité d'opter pour l'IS. La logique est donc inverse de celle de la SASU.

La micro-entreprise obéit encore à un autre fonctionnement fiscal. L'imposition repose notamment sur le chiffre d'affaires après application des règles propres au régime micro, et non sur un bénéfice déterminé à partir d'une comptabilité comparable à celle d'une SASU.

Comparer uniquement le taux d'imposition ne suffit donc pas. Selon le statut choisi, la manière de déterminer le revenu imposable et les possibilités de déduction des charges ne sont pas les mêmes.

Votre SASU peut également être concernée par d'autres prélèvements, notamment :

• la TVA, selon son activité et le régime applicable ;
• la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) ;
• certaines taxes particulières selon l'activité exercée ou la situation de l'entreprise.

Le régime fiscal doit donc être envisagé dans son ensemble. Le choix le plus intéressant dépend de votre situation personnelle et de celle de votre entreprise, d'où l'intérêt de réaliser des simulations avant de prendre certaines décisions.

Le fait d'exercer en SASU ne détermine pas à lui seul la manière dont vous devez gérer la TVA. Le régime applicable dépend notamment de votre activité et de votre chiffre d'affaires.

Selon sa situation, votre SASU peut bénéficier de la franchise en base de TVA ou relever d'un régime réel de TVA.

Si votre société bénéficie de la franchise en base, elle ne facture pas la TVA à ses clients. En contrepartie, elle ne récupère généralement pas la TVA supportée sur ses dépenses professionnelles.

Ce régime peut simplifier la gestion d'une petite activité, mais son intérêt dépend notamment de votre clientèle et du montant de vos investissements. Une entreprise qui réalise beaucoup de dépenses soumises à TVA peut, par exemple, avoir intérêt à étudier les conséquences de son régime.

Lorsque votre SASU est redevable de la TVA, le principe est différent. Elle doit :

• appliquer le taux de TVA correspondant aux biens ou services facturés ;
• collecter cette TVA auprès de ses clients ;
• identifier la TVA qu'elle peut déduire sur ses dépenses ;
• établir les déclarations de TVA requises ;
• reverser à l'administration fiscale la TVA effectivement due.

Prenons un principe simple : la TVA collectée auprès de vos clients ne constitue pas du chiffre d'affaires disponible pour votre SASU. Une partie de cette somme devra être reversée à l'Etat après prise en compte de la TVA déductible.

Il est donc important de suivre votre TVA régulièrement pour éviter de dépenser une trésorerie qui ne vous appartient pas réellement.

Le régime applicable peut également évoluer au cours de la vie de votre SASU. Une augmentation du chiffre d'affaires ou un changement d'activité peut modifier vos obligations. Votre expert-comptable peut vous aider à anticiper ces évolutions et à sécuriser vos déclarations.

Le président est le représentant légal de la SASU. Lorsqu'il perçoit une rémunération au titre de son mandat, il bénéficie du statut de président assimilé salarié et relève du régime général de la Sécurité sociale.

Ce statut lui permet de bénéficier d'une protection sociale comprenant notamment :

• l'assurance maladie et maternité ;
• les indemnités journalières, sous réserve des conditions applicables ;
• la retraite de base ;
• la retraite complémentaire ;
• les prestations familiales.

En revanche, le mandat social ne permet pas, à lui seul, de bénéficier de l'assurance chômage. Le président de SASU ne cotise donc pas automatiquement au chômage comme un salarié classique.

C'est l'une des principales différences entre la SASU et l'EURL. Dans une EURL où l'associé unique est également gérant, celui-ci relève généralement du statut de gérant majoritaire TNS et de la Sécurité sociale des indépendants.

Les deux régimes n'entraînent ni le même niveau de cotisations sociales, ni exactement la même protection. Le régime TNS présente généralement un coût social plus faible, tandis que le statut d'assimilé salarié repose sur des cotisations plus importantes et une couverture différente.

Il faut toutefois éviter de choisir uniquement en fonction du taux de cotisations. Ce qui compte est aussi le revenu net que vous conservez et les droits sociaux obtenus en contrepartie.

La SASU présente par ailleurs une particularité lorsque le président ne se rémunère pas. Sans rémunération, il n'y a en principe pas de cotisations sociales dues au titre du mandat. Cela peut notamment être intéressant au lancement d'une activité ou lorsque le dirigeant dispose temporairement d'autres revenus.

Attention toutefois : ne pas payer de cotisations signifie également que votre mandat non rémunéré ne vous permet pas d'acquérir les droits sociaux correspondants.

Enfin, les dividendes ne suivent pas le même traitement. Ils rémunèrent votre qualité d'associé et non votre travail en tant que président. Ils ne sont donc pas soumis aux mêmes cotisations sociales que votre rémunération.

Pour comparer SASU et EURL, il est ainsi préférable de mettre face à face le coût total pour la société, les cotisations sociales, le revenu net du dirigeant et sa protection sociale.

La SASU est souvent choisie par les créateurs d'entreprise qui bénéficient encore de l'ARE (Allocation d'aide au Retour à l'Emploi), notamment parce que le président peut ne pas se verser de rémunération au démarrage.

Il faut néanmoins distinguer trois sources de revenus : l'ARE, la rémunération du président et les dividendes.

Si vous percevez une rémunération au titre de votre mandat, celle-ci doit être déclarée à France Travail. Elle peut avoir un impact sur le montant de l'allocation versée selon les règles applicables à votre situation.

Si vous ne vous rémunérez pas, la situation est différente. Votre SASU ne supporte pas de cotisations sociales au titre d'une rémunération inexistante. Cela peut permettre de préserver la trésorerie de la société pendant ses premiers mois d'activité.

Cette caractéristique peut également peser dans une comparaison entre SASU et EURL. Le régime social du dirigeant n'est pas le même dans les deux structures, notamment lorsqu'aucune rémunération n'est versée.

Les dividendes fonctionnent autrement. Ils ne constituent pas une rémunération versée chaque mois au président. Pour pouvoir distribuer des dividendes, la société doit notamment avoir réalisé un bénéfice distribuable et respecter la procédure de distribution.

Cela signifie également que les dividendes ne constituent généralement pas une solution permettant de financer immédiatement votre vie personnelle dès la création de votre SASU.

Avant de déterminer votre stratégie, regardez donc plusieurs éléments :

• vos droits ARE restants ;
• vos besoins personnels mensuels ;
• la trésorerie nécessaire au développement de votre SASU ;
• le montant de rémunération éventuellement envisagé ;
• votre niveau de protection sociale ;
• le bénéfice susceptible d'être distribué ultérieurement ;
• les conséquences fiscales et sociales de chaque option ;
• le revenu net réellement disponible après impôts et cotisations.

Il n'existe donc pas de combinaison universellement optimale. Une simulation permet de comparer les différents scénarios et d'éviter de privilégier une économie immédiate qui serait moins intéressante à moyen terme.

La SASU est particulièrement adaptée aux projets qui commencent avec un associé unique mais sont susceptibles d'accueillir d'autres associés par la suite.

Vous pouvez notamment réaliser une augmentation de capital pour apporter de nouvelles ressources à votre entreprise. L'opération peut servir à financer son développement, renforcer ses fonds propres ou permettre l'entrée d'un nouvel investisseur.

Une augmentation de capital implique plusieurs étapes qui varient selon la manière dont elle est réalisée. Il peut notamment être nécessaire de :

• formaliser la décision de l'associé unique ;
• réaliser les nouveaux apports ;
• constater la réalisation de l'augmentation ;
• modifier le montant du capital indiqué dans les statuts ;
• accomplir les formalités juridiques correspondantes.

Si vous restez seul associé après l'opération, votre société reste une SASU.

En revanche, dès qu'un nouvel associé entre au capital, votre SASU devient une SAS. Il ne s'agit pas d'une transformation vers une forme juridique totalement différente : votre société continue d'exister, mais son fonctionnement doit désormais tenir compte de plusieurs associés.

Cette évolution peut nécessiter de revoir les statuts pour encadrer notamment :

• les modalités de vote ;
• les décisions collectives ;
• les pouvoirs du président ;
• les droits attachés aux actions ;
• les conditions d'entrée et de sortie des associés ;
• les éventuelles clauses d'agrément ou de préemption.

Si vous envisagez une levée de fonds ou l'arrivée d'associés à moyen terme, anticiper ces sujets dès la rédaction des statuts de la SASU peut faciliter son évolution future.

L'expert-comptable peut intervenir sur les conséquences comptables et financières de l'opération. Un accompagnement juridique peut également être pertinent pour sécuriser les modifications statutaires et les formalités liées à l'entrée de nouveaux associés.

Non. La nomination d'un commissaire aux comptes (CAC) n'est pas obligatoire dans toutes les SASU. De nombreuses petites SASU fonctionnent donc sans commissaire aux comptes.

La désignation devient notamment obligatoire lorsque l'entreprise franchit les seuils prévus par la réglementation. Des règles spécifiques peuvent également s'appliquer lorsque la SASU appartient à un groupe ou contrôle d'autres sociétés.

Il faut donc vérifier la situation de votre société lorsque son activité se développe ou que son organisation évolue.

Même lorsqu'aucune obligation ne s'applique, la nomination d'un commissaire aux comptes peut également intervenir volontairement dans certaines situations.

Son rôle ne doit pas être confondu avec celui de l'expert-comptable.

L'expert-comptable accompagne votre SASU dans la production et le suivi de ses informations comptables. Selon sa mission, il peut établir ou réviser vos comptes, préparer vos déclarations fiscales et vous conseiller dans la gestion de votre entreprise.

Le commissaire aux comptes exerce une mission de contrôle indépendante. Lorsqu'il intervient dans le cadre d'une mission légale, son objectif est notamment de contrôler les comptes et d'exprimer une opinion sur leur régularité, leur sincérité et l'image fidèle qu'ils donnent de la situation de l'entreprise.

Les deux professionnels peuvent donc intervenir simultanément dans une même SASU, mais ils n'ont ni la même mission ni le même rôle.

Faire appel à un expert-comptable n'est pas obligatoire pour créer ou gérer une SASU. Son accompagnement peut néanmoins vous permettre de sécuriser vos obligations et de gagner du temps sur la gestion comptable et fiscale de votre société.

Selon la lettre de mission et l'offre choisie, l'expert-comptable peut notamment prendre en charge :

• la tenue ou la révision de la comptabilité ;
• le contrôle des opérations enregistrées ;
• l'établissement du bilan et du compte de résultat ;
• la préparation de la liasse fiscale ;
• les déclarations de TVA ;
• les déclarations liées à l'impôt sur les sociétés ;
• certaines échéances fiscales ;
• le suivi et l'analyse de vos chiffres.

Son rôle peut aussi être important dans vos décisions de dirigeant.

Vous vous demandez combien vous pouvez vous verser chaque mois ? S'il vaut mieux privilégier une rémunération ou conserver de la trésorerie dans la société ? Si une distribution de dividendes est envisageable ? L'expert-comptable peut réaliser des simulations à partir de vos chiffres et vous aider à mesurer les conséquences des différents scénarios.

Il peut également vous accompagner lorsque vous hésitez encore sur votre statut. Une comparaison entre SASU, EURL et micro-entreprise ne doit pas s'arrêter au montant des cotisations : régime fiscal, régime social du dirigeant, obligations comptables, revenu net et perspectives d'évolution doivent être étudiés ensemble.

Selon votre projet, cet accompagnement peut être complété par un accompagnement juridique, notamment lors de la création de la société ou d'une modification importante de ses statuts.

Concernant le prix, il n'existe pas de tarif unique pour la comptabilité d'une SASU. Le montant dépend notamment :

• du volume d'opérations comptables ;
• du niveau d'automatisation ;
• du chiffre d'affaires et de la complexité de l'activité ;
• du nombre de déclarations à réaliser ;
• de la présence éventuelle de salariés ;
• du niveau de conseil souhaité ;
• des prestations juridiques ou sociales éventuellement ajoutées.

Chez Dougs, les offres de comptabilité pour les SASU débutent actuellement à 79 € HT par mois, avec plusieurs niveaux d'accompagnement selon les besoins.

Pour comparer les tarifs, ne regardez donc pas uniquement le prix affiché. Vérifiez les prestations réellement incluses, les éventuels suppléments et le niveau d'accompagnement auquel vous aurez accès.

Dougs associe des outils de comptabilité en ligne et l'accompagnement de professionnels afin de vous permettre de gérer votre SASU sans attendre la clôture annuelle pour comprendre vos chiffres.

Le fonctionnement repose notamment sur la synchronisation de vos données financières et l'automatisation d'une partie du traitement comptable. L'objectif est de limiter les saisies manuelles et de vous permettre de suivre plus facilement votre activité.

Selon l'offre choisie, vous pouvez notamment :

• synchroniser vos comptes professionnels ;
• automatiser la catégorisation d'une partie des opérations ;
• centraliser vos factures et justificatifs ;
• suivre votre trésorerie ;
• consulter votre compte de résultat ;
• préparer et télédéclarer votre TVA ;
• préparer les déclarations liées à l'impôt sur les sociétés ;
• établir vos comptes annuels ;
• produire votre liasse fiscale ;
• bénéficier d'un accompagnement sur différentes problématiques liées à votre entreprise.

L'intérêt ne se limite donc pas à produire un bilan une fois par an. Vous disposez d'informations pour suivre la santé financière de votre SASU au cours de l'exercice.

Cela peut vous aider à répondre à des questions très concrètes : votre trésorerie vous permet-elle d'investir ? Pouvez-vous augmenter votre rémunération ? Votre activité est-elle suffisamment rentable ? Disposez-vous d'un bénéfice susceptible d'être distribué ?

L'accompagnement peut également couvrir, selon l'offre et la nature de votre demande, des problématiques comptables, fiscales, sociales ou juridiques.

Vous conservez ainsi la visibilité nécessaire pour gérer votre entreprise tout en déléguant une partie importante de sa production comptable et de ses obligations déclaratives.

Le périmètre exact dépend toutefois de l'offre souscrite. Avant de choisir, vérifiez donc les prestations comprises et celles qui nécessitent un accompagnement ou une option supplémentaire.