Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site DOUGS l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : DOUGS
    Société par actions simplifiée.
    7, avenue Adolphe MAX 69005 LYON
    Société inscrite au RCS Lyon
    SIREN : 810319517
  • Responsable publication : Patrick MAURICE
  • Hébergeur : OVH

Présentation

L’utilisation du site DOUGS implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site DOUGS sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par DOUGS, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention.

Le site DOUGS est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.