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Comptabilité
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Qu'est ce qu'un produit exceptionnel en comptabilité ?

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Qu'est ce qu'un produit exceptionnel en comptabilité ?

Les produits exceptionnels sont ceux qui ne concernent pas l'exploitation de l'entreprise dans un cycle d'activité normal. Il s'agit donc de mouvements exceptionnels comme les dégrèvements d'impôts, opérations en capital ou encore subventions d'investissement. Ces opérations doivent être comptabilisées séparément des mouvements de trésorerie habituels donc. Alors, quelle est la liste des produits exceptionnels ? Pourquoi les comptabiliser séparément et dans quelle catégorie ? Quelles conséquences sur le résultat de l'exercice ? Voici tout ce que vous devez savoir sur le produit exceptionnel.

Quels sont les exemples de produits exceptionnels ? 

Qu'est ce qui fait le caractère exceptionnel d'un produit ? Les encaissements et produits qui diffèrent des opérations habituelles dans le cycle d'exploitation de l'entreprise sont classés en produits "exceptionnels". Il existe plusieurs types de produits exceptionnels :

  • Les produits exceptionnels de gestion
  • Les produits sur exercices antérieurs
  • Les produits exceptionnels sur opération en capital 
  • Les produits exceptionnels liés aux opérations de fiducie

Comment comptabiliser un produit exceptionnel ? 

Les produits exceptionnels sont toujours classés dans les comptes de classe 77, en symétrie avec les charges exceptionnelles qui sont en classe 67. 

Il y a différents comptes dédiés selon le produit : 

  • Les produits relatifs à la gestion (comptes 771)
  • Les produits relatifs aux exercices antérieurs (comptes 772)
  • Les opérations de fiducie (comptes 774)
  • Les opérations en capital (comptes 775)
  • Les subventions d'investissement (comptes 777)

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Comment déterminer la comptabilisation d'un produit exceptionnel ? 

Pour déterminer le compte d'un produit exceptionnel, il faut en trouver la classification précise de ces mouvements. Prenons quelques exemples de produits et les différentes opérations qu'ils incluent. Voici comment fonctionne la comptabilisation de produits par catégorie avec chaque numéro de compte.

Les produits exceptionnels sur opérations en capital

Ces produits représentent les bénéfices reçus sur la vente d'une immobilisation en rapport à sa valeur nette comptable.

  • Les immobilisations corporelles -> compte 7752
  • Les immobilisations incorporelles -> compte 7751
  • Les immobilisations financières -> compte 7756
  • Les autres éléments d'actifs  -> compte 7758

Les produits exceptionnels de gestion 

Ces produits sont liés aux pénalités, intérêts en retard, et paiement différés, ainsi que les déductions d'impôts et aides de l'État.

  • Les dédits et pénalités perçues sur achats et ventes -> compte 7711
  • Les libéralités perçues -> compte 7713
  • Les rentrées sur créances amorties -> compte 7714
  • Les subventions d'équilibre -> compte 7715
  • Les dégrèvements d'impôt autre que l'impôts sur le bénéfice -> compte 7717
  • Les produits exceptionnels divers sur opération de gestion -> compte 7718

Les produits exceptionnels liés aux opérations en fiducie

Les opérations de fiducie sont liées au transfert de biens ou de fonds de façon temporaire. Par exemple un fonds de commerce si le propriétaire n'est pas en état de gérer son entreprise pour une certaine période. 

La constitution de la fiducie -> compte 7741

La liquidation de la fiducie -> compte 7742

Les produits sur exercice antérieur

En temps normal, les produits doivent être enregistrés lors de l'exercice auxquels ils se rapportent. Néanmoins, s'il y a un oubli, il est possible de les catégoriser dans l'exercice suivant dans le compte "produits sur exercice antérieur" via le compte 772. 

Les subventions d'investissement

Il s'agit d'aides du gouvernement pour financer un investissement ou une immobilisation faite par l'entreprise. Le montant doit être reporté dans le compte 777 des "quotes-part de subventions d'investissement virées au résultat de l'exercice". Elle doit être comptabilisée à hauteur de l'amortissement du bien, qui se déroule le plus souvent sur plusieurs exercices. 

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Checklist

Quand utiliser le compte 771 en comptabilité ? 

Le compte 771 est réservé aux produits relatifs à la gestion, que ce soit des pénalités, subventions, créances amorties ou dégrèvements d'impôt entre autres. 

Qu'est ce qu'une charge exceptionnelle ? 

Une charge exceptionnelle, c'est tout simplement une dépense qui ne rentre pas dans le cycle d'exploitation normal ou courant de l'entreprise. Il s'agit d'achats ou évènements inhabituels qui vont impacter vos finances, comme par exemple des créances devenant "irrécouvrables", le licenciement de plusieurs employés, ou des pénalités de retard sur un marché si votre société à raté une date d'échéance. 

Qu’est-ce qu'un résultat exceptionnel ?

Le résultat exceptionnel est une donnée que l'on retrouve dans le compte de résultat et le soldes intermédiaire de gestion (SIG). Il indique la différence entre les produits exceptionnels et les charges exceptionnelles. C'est donc le résultat de l'exercice dont le chiffre ne dépend pas de l'exploitation courante de l'entreprise. Il est intéressant de le calculer puisqu'il peut expliquer un résultat de l'exercice global en chute par exemple. 

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Émilie Fatkic

Expert-comptable

Entre deux sessions de conseil client, supervision de bilans comptables, management et formation de ses équipes, elle s’adonne à sa passion : la rédaction de contenus. Elle met sa plume et son expertise au service de sujets de fond sur la création d’entreprise et la comptabilité.

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