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Les subventions et aides pour l’innovation en entreprise – Les-aides

Les subventions et aides pour l’innovation en entreprise  – Les-aides

Afin de vous aider dans l’innovation en entreprise, les CCI ont mis en place un portail référençant l’ensemble des aides et autres subventions dont vous pouvez bénéficier : « Les-aides.fr« . Nous allons ici vous aider à naviguer à travers ce portail, à répondre aux questions et vous guider pour que vous puissiez trouver toutes les aides pour l’innovation en entreprise auxquelles vous pouvez prétendre. Le tour d’horizon du site les-aides.fr , avec Dougs !

Innovation en entreprise – Menu « Les aides »

Le classement se fait tout d’abord par  type d’aide à rechercher, puis par type d’activité, département, commune, et forme juridique. Par la suite, le portail vous demandera des informations sur le bénéficiaire de l’aide, sur la thématique du projet, pour finir sur les aides financières ou d’accompagnements recherchées.

Dans cet article, nous verrons à expliquer les aides dont vous pouvez bénéficier lorsque vous envisagez une entreprise innovante : Le menu “Innovation”.

( Pour plus d’informations sur les autres menus, vous pouvez cliquer dessus afin de visiter nos articles explicatifs. )

Les aides :

Tout d’abord, allez directement sur la page d’accueil. De là, vous avez le choix entre plusieurs menus : Sélectionnez donc celui intitulé « Innovation« .

Les aides : Innovation

“ Qualification de l’entreprise “

Connaissez vous le SIRET de votre entreprise ? : Si vous le connaissez déjà, alors renseignez le.

Votre activité : Cette activité est représentée via votre code APE ( dont vous pouvez retrouver la liste ici )

Votre département / commune : Inscrivez ici ceux de votre entreprise, à défaut l’emplacement où vous souhaitez vous installer.

Et enfin votre forme juridique : Indiquez la forme juridique que votre entreprise va revêtir. Si vous ne connaissez pas encore quelle forme juridique vous allez sélectionner, alors consultez notre guide dédié.

“ Précisions à apporter à la thématique du sujet “

Votre entreprise est elle en phase de création ? : Répondez simplement par oui ou non.

Dans quelle phase se trouve votre projet d’innovation ? :

  • Faisabilité : Vous envisagez votre projet, mais ne l’avez pas encore entamé.
  • Développement : Vous avez entamé la création de votre projet, mais pas encore conçu en totalité.
  • En phase d’industrialisation ou de commercialisation : Votre projet est en train d’être conçu et/ou prêt à être vendu.

Votre projet d’innovation induit il un partenariat technologique ? : Répondez simplement par oui ou non. Un partenariat technologique se définit par le travail de deux organismes différents autour d’un projet commun de R&D.

Votre projet d’innovation est il en relation avec la protection de l’environnement ou une démarche de développement durable ? : Consultez cette page afin d’arriver à mieux comprendre en quoi votre projet peut s’axer dans cette démarche.

Innovations en entreprise – “ Affinez la recherche d’aides financières “

Recherchez vous des interventions en fonds propres ? : La BPI France ou Demeter-Emertec peuvent par exemple intervenir par apport en fonds propres.

Recherchez vous des avances remboursables, prêts ou garanties ? : Une avance remboursable correspond à la somme d’argent attribuée à une PME/TPE afin de contribuer au financement d’un projet. La plupart du temps, cette avance s’assimile à un prêt à taux 0, dont le montant maximal ne peut excéder le montant des fonds propres de l’entreprise.

Recherchez vous des subventions ? : Il s’agit d’aides financières accordées par l’Etat.

Recherchez vous des exonérations fiscales ? : Elle peut prendre la forme d’une dispense de paiement d’impôts locaux ou sur le revenu, partielle, par abattement ou dégrèvement selon les cas.

Recherchez vous des exonérations de charges sociales ? : Les cotisations ou charges sociales correspondent à l’ensemble des prélèvements retenus sur les revenus. Elles servent au financement des prestations sociales : comme par exemple la retraite, la prévoyance…

“ Affinez la recherche d’accompagnements ”

Recherchez vous des actions de conseil et suivi de votre projet ? : De nombreuses régions peuvent vous proposer des actions de conseil / suivi pour votre projet, comme par exemple les CCI ou le BGE.

Recherchez vous des accompagnements concernant les démarches de propriété intellectuelle et industrielle ? : En complément du programme aide et accompagnement de l’INPI.

Recherchez vous une solution d’hébergement pour votre création d’entreprise ? : Comme par exemple à travers l’utilisation de pépinières d’entreprises.

Pour finir sur les innovations en entreprise

Cliquez en bas à droite sur le bouton Terminer.

Le site vous affiche enfin l’ensemble des aides liées à l’innovation correspondantes à vos critères, il ne vous reste ainsi plus qu’à choisir celle(s) qui vous intéresse. La plupart de ces aides pour l’innovation en entreprise sont cumulables, donc nous ne pouvons que vous encourager à souscrire à un maximum d’entre elles pour faciliter les innovations au sein de votre entreprise ! A bientôt avec Dougs !

Véronique Maurice

Expert-comptable et cofondatrice

Les guides pratiques de l’entrepreneur
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