Si vous êtes venu jusqu’à cette page, c’est probablement que vous vous intéressez au statut d’indépendant. Et surement aussi parce que vous cherchez à échapper à son régime social ! Comment éviter le RSI ? Quel statut pour éviter le RSI ? On résume toute la question dans cet article.
Avec les années, le RSI est devenu un syndrome, un sentiment de malaise auprès de la plupart des entrepreneurs individuels et des gérants majoritaires de SARL.
Cependant, le RSI, devenu en 2018 le Régime Social des Indépendants a le mérite d’être moins cher. En effet, une rémunération nette de gérant est moins chère de 40% que la rémunération d’un Président de SAS à cause des charges sociales. Cela est moins vrai pour l’entrepreneur individuel qui paie ses cotisations sociales à partir d’un résultat fiscal. Ce résultat n’a souvent strictement rien à voir avec le prélèvement qu’il a effectué. Et encore moins avec la trésorerie.
Vous êtes entrepreneur individuel ? Transformez votre entreprise en SASU !
Vous avez une entreprise individuelle et vous ne souhaitez plus l’être ? Au passage, vous allez de surcroît gagner en sérénité en séparant votre patrimoine privé de votre patrimoine professionnel.
Pour le faire, c’est ultra simple.
- Soit votre activité ne vaut rien sur le plan évaluation. Nous vous conseillons de fermer votre activité et de créer une SASU,
- Soit votre activité a une valeur pour différentes raisons : bail commercial, valeur de la clientèle, … Il vous faut dans ce cas apporter votre fonds de commerce à une SASU que vous allez créer. L’expert-comptable peut vous y aider.
Vous êtes gérant majoritaire d’une SARL ou EURL ? Démissionnez pour éviter le RSI
Savez vous qu’il n’y a pas besoin d’être associé au sein d’une EURL ou SARL pour être gérant ? Dès lors, vous pouvez confier la gérance à une personne de confiance. Attention, cette personne ne doit pas être votre conjoint au sens large du terme, ni votre enfant mineur. Enfin, cela ne doit pas être une personne de paille afin qu’il n’y ait pas requalification de gérance de fait. Dès lors, le nouveau gérant ne sera pas assujetti au RSI. Ce dernier n’étant pas associé dans la SARL ou l’EURL.
De votre côté, il vous faut :
- Devenir salarié de la société et avoir un contrat de travail comme directeur par exemple,
- Demandez auprès de Pôle Emploi si vous devez cotiser auprès d’eux. C’est un dossier à remplir et à envoyer. La réponse de Pôle Emploi vaudra décision. Dans tous les cas de figure, vous dépendrez du régime général de la sécurité sociale.
Vous êtes gérant majoritaire, transformez votre SARL en SAS
Vous ne souhaitez pas démissionner de votre poste de dirigeant ? Dans ce cas, transformez votre SARL ou EURL en SAS ou SASU. A ce stade, l’expert-comptable vous aidera dans cette démarche. A la place de gérant majoritaire, vous deviendrez Président de SAS.
En conclusion, pour éviter le RSI, vous avez plusieurs solutions. Mais réfléchissez bien aux incidences avant de prendre votre décision. En espérant que vous comprenez mieux désormais quel statut est le meilleur pour éviter le RSI, à bientôt avec Dougs !
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