Relevé SNIR : Comment en tirer enfin parti !

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Vous avez reçu votre relevé SNIR et il faut bien l’avouer, vous ne savez pas trop quoi en faire. Les chiffres ne correspondent à rien dans vos comptes et ce n’est pas votre relevé qui va vous apprendre quels soins vous avez pratiqués dans l’année ! Aussi obscur soit-il, il s’agit tout de même du relevé qui détermine une partie de vos impôts. Avant de ranger votre relevé SNIR au fond de votre placard, Dougs vous propose quelques conseils pour bien l’utiliser.

Le relevé SNIR, qu’est ce que c’est ?

Commençons par le terme lui-même, et osons la définition du relevé SNIR. SNIR est l’acronyme de Système National Inter Régime. Ce relevé indique le montant des honoraires que vous avez perçu (montant remboursé et dépassement d’honoraires) pour l’année civile écoulée et le détail d’activité par régime de protection sociale. L’activité de vos éventuels remplaçants est inclue dans votre relevé.

Le SNIR se communique aux services fiscaux et ces montants se reprendront ; (et pré-rempliront) sur votre déclaration de revenus, ligne E et F.

Comparer ses résultats au relevé SNIR

Avant de se lancer dans les calculs, il convient de se rappeler que le relevé SNIR tient compte des honoraires remboursés au cours de l’année civile. Votre comptabilité, elle, se base sur les actes réellement pratiqués sur la période. Les différences entre les résultats viennent donc, entre autres, du délai entre le soin et le traitement de la demande de remboursement envoyée par l’assuré. Ces écarts doivent bien sûr rester raisonnables, s’il vous manque 10 000 € d’un côté il faut vous en inquiéter !

Pour comparer les résultats du relevé SNIR à votre comptabilité, vous devez reprendre la part de vos recettes qui concerne vos actes conventionnés. Tenez compte des dates : un acte pratiqué fin décembre de l’année concernée n’est probablement pas inscrit sur votre relevé SNIR, par contre ceux de fin décembre de l’année précédente seront repris. De même, vérifiez qu’il n’y a pas eu de régularisation (liée au passage à la télé-déclaration notamment). Il est probable que certains patients n’aient pas non plus envoyé leurs feuilles de soins. Et donc le montant inscrit sur votre relevé SNIR risque d’être inférieur à la réalité.

Dougs vous conseille d’indiquer le type précis d’honoraires que vous percevez sur votre journal de recettes. Vous gagnerez du temps pour vérifier votre relevé en cas d’écart trop important.

Contester son SNIR

Surprise, après avoir vérifié votre comptabilité, vous vous êtes aperçu que votre résultat du SNIR est nettement supérieur à la réalité. Il peut s’agir d’une erreur de la Caisse d’Assurance Maladie. Dans ce cas voici la démarche à engager :

  1. Re-vérifiez votre comptabilité : si vous avez un expert-comptable, c’est le moment de lui passer un coup de fil et de revoir avec lui le détail de vos comptes. Vérifiez ensemble qu’il n’y a pas eu d’erreur de saisie ou d’omission dans l’enregistrement de vos recettes.
  2. L’écart reste inexpliqué ? Envoyez une demande de vérification à votre CPAM par lettre recommandée avec accusé de réception. Vous pouvez utiliser désormais la dématérialisation de la LRAR de la Poste.
  3. Si la Caisse maintient que le montant communiqué est juste, ne vous découragez pas. Demandez le détail du relevé SNIR, toujours par lettre recommandée avec accusé de réception.
  4. Après le pointage, il s’avère que l’erreur vient bien de la CPAM. Contestez immédiatement les données et envoyez une copie de cette contestation à l’administration fiscale sous la forme d’une mention expresse. (En accord avec l’article 1727 du Code Général des Impôts).

Aussi, vous connaissez la chanson : le tout par lettre recommandée avec accusé de réception ! Vous éviterez ainsi les éventuels intérêts de retard sur le paiement de vos impôts.

Le relevé SNIR est un document important pour votre activité. N’oubliez pas en cas de désaccord à comprendre les différences. Ne le rangez pas de côté par volonté de ne pas perdre de temps… Afin d’en optimiser le traitement, c’est dans votre gestion comptable quotidien que vous devez investir ; afin de ne pas vous cacher les yeux lorsqu’il arrivera par La Poste. 

À propos de l'auteur : Véronique Maurice est expert-comptable et cofondatrice chez Dougs, l'expert-comptable en ligne qui vous simplifie la vie. Découvrez comment Dougs rend votre compta automatique et sans paperasse.
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